L'identification en ligne approuvée par le DNB

En mai 2020, le règlement relatif à la mise en œuvre de la loi sur le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (prévention) (la "directive européenne anti-blanchiment" ou "AML5") a été modifié, ce qui permet d'utiliser également des moyens d'identification électroniques pour établir et vérifier l'identité du client lors des contrôles préalables.

Le 29 avril 2021, la Banque centrale néerlandaise a publié les questions-réponses sur les moyens d'identification électroniques pour clarification. Il est bon de voir que le DNB cherche à s'aligner sur les exigences de l'identification électronique dans l'eIDAS. Les catégories "substantiel" et "élevé" sont acceptées comme identifiants valides. Pour le marché néerlandais, cela signifie que plusieurs moyens peuvent être utilisés pour se conformer à AML5, comme iDIN et IRMA, mais aussi la validation du passeport au moyen d'une application pour smartphone. Dans le segment "élevé", l'identification doit être effectuée par une organisation qualifiée eIDAS (QTSP) qui a été spécifiquement accréditée à cette fin. Celle-ci se trouve sur la liste de confiance qui inclut nos partenaires Cleverbase et QuoVadis, et qui est disponible via la plateforme Zynyo.

Ces questions et réponses permettront au marché de mieux évaluer quels sont les moyens les plus appropriés pour répondre aux exigences KYC. La solution sera recherchée dans la combinaison d'un moyen juridiquement valable, de la facilité d'utilisation (pour le client ainsi que de la faisabilité technique) et des coûts.